Derniers sujets
» Décès d'un sapeur pompier volontaire du centre d’incendie et de secours de Koumac en Nouvelle Calédonie . (Source du Ministère de l'Intérieur)
Lun 14 Jan - 20:05 par marsouin Châtenay 92

» BSPP : décès en intervention de deux sapeurs-pompiers . (Source du Ministère des Armées)
Lun 14 Jan - 19:26 par marsouin Châtenay 92

» (N°94) Médaille de Bronze de la Jeunesse, du Sport et de l'Engagement Associatif le 14 mars 2018 .(Promotion 14 juillet 2017 )
Jeu 3 Jan - 10:09 par marsouin Châtenay 92

» La France en dette : 35 années de mensonge politique, économique et social !(Source du journal de la FNCV)
Mar 25 Déc - 11:15 par marsouin Châtenay 92

» Décès du pilote américain passé sous la Tour Eiffel en 1944 .(Info du site de la FNCV)
Mar 25 Déc - 10:50 par marsouin Châtenay 92

» Niger - Barkhane: Brigadier-chef Karim El Arabi, mort pour la France en OPEX .(Source site de la FNCV)
Mar 25 Déc - 10:35 par marsouin Châtenay 92

»  Pierre Sellier, « clairon de l’Armistice »( Par Romain SERTELET )
Sam 17 Nov - 10:37 par marsouin Châtenay 92

» ancien desTDM
Sam 17 Nov - 10:26 par marsouin Châtenay 92

» PRESENTATION
Ven 16 Nov - 20:28 par marsouin Châtenay 92

»  (N°93)Dimanche 11 novembre 2018 à Bages dans le département des Pyrénées-Orientales : commémoration du 100ème anniversaire de l’Armistice du 11-Novembre 1918… et hommage à tous les militaires Français morts pour la France . (Photos de Raphaël ALVAREZ )
Lun 12 Nov - 11:45 par marsouin Châtenay 92

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 13 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 13 Invités :: 2 Moteurs de recherche

Aucun

[ Voir toute la liste ]


Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 96 le Mer 7 Déc - 19:55

Voici la liste des représentants les Anciens Combattants à la commission d'attribution des cartes

Aller en bas

Voici la liste des représentants les Anciens Combattants à la commission d'attribution des cartes

Message  marsouin Châtenay 92 le Lun 31 Mai - 16:04

Voici la liste des représentants les Anciens Combattants à la commission d'attribution des cartes.


Monsieur GAGNARD de la (FNCV), Monsieur GOUJAT de la (CARAC), les autres ?....


http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022245089&dateTexte=&categorieLien=id



JORF n°0118 du 23 mai 2010 page 9490
texte n° 18

ARRETE
Arrêté du 3 mai 2010 portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant

NOR: DEFD1012229A

Le secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants,
Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, et notamment ses articles R. 572-2, R. 388-6 et D. 436 ;
Vu le décret n° 2001-1270 du 21 décembre 2001 modifiant le titre Ier du livre V, troisième partie, du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ;
Vu le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2006 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre,
Arrête :

Article 1 En savoir plus sur cet article...

La Commission nationale de la carte du combattant, prévue à l'article R. 388-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre, est composée ainsi qu'il suit :


1. Au titre des représentants
des anciens combattants titulaires de la carte

M. Armengau (André).
M. Boisnier (Paul).
M. Clapier (Roger).
M. Colliot (Gérard).
M. Cougy (Daniel).
M. Cours (Serge).
M. Dalleau (Hugues).
M. Delaye (Derwich).
M. Duval (Lucien).
M. Fillère (André).
M. Gagniard (Jacques).
M. Goujat (Jacques).
M. Guth (Alain).
M. Huet (Michel).
M. Joffres (René).
M. Jourdren (Joseph).
M. Lebreton (Alfred).
M. Marais (Alain).
M. Nordmann (Roger).
M. Verweire (Michel).
M. Wojkowiak (Daniel).


2. Au titre des représentants du ministère de la défense

Deux représentants de l'armée de terre.
Deux représentants de la marine.
Deux représentants de l'armée de l'air.

Article 2

Le directeur général de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mai 2010.


Hubert Falco
avatar
marsouin Châtenay 92
Admin

Messages : 896
Date d'inscription : 06/02/2009
Age : 66
Localisation : PERPIGNAN (66000)

Voir le profil de l'utilisateur http://famille-raphael.forumactif.com/forum

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum