Derniers sujets
Qui est en ligne ?
Il y a en tout 46 utilisateurs en ligne :: 0 Enregistré, 0 Invisible et 46 Invités :: 1 Moteur de rechercheAucun
Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 457 le Sam 16 Oct - 1:52
Immatriculation: les logos des régions
ANCIENS - COMBATTANTS. :: Votre 1ère catégorie :: votre premier Forum :: Informations Civiles Diverses
Page 1 sur 1
Immatriculation: les logos des régions
Immatriculation: les logos des régions
Département et région sont à droite du numéro d'immatriculation
Le nouveau Système d'immatriculation des véhicules (SIV) est entré en vigueur le 15 avril 2009, en acceptant qu'un numéro de département figure obligatoirement sur les futures plaques. Il s'applique aux véhicules d'occasion à partir du 15 octobre.
<< Voir les logos des régions >>
Source Ministère de l'intérieur
Alsace >> Aquitaine >> Auvergne >>
Basse Normandie >> Bourgogne >>
Bretagne >> Centre >> Champagne >>
Corse >> Franche Comté >>
Guadeloupe >> Guyane >>
Haute Normandie >> Ile de France >>
Languedoc >> Limousin >> Lorraine >>
Martinique >> Midi Pyrénées >>
Nord Pas de Calais >> Paca >>
Pays de la Loire >> Picardie >>
Poitou Charentes >> Réunion >>
Rhône-Alpes >>
Basse Normandie >> Bourgogne >>
Bretagne >> Centre >> Champagne >>
Corse >> Franche Comté >>
Guadeloupe >> Guyane >>
Haute Normandie >> Ile de France >>
Languedoc >> Limousin >> Lorraine >>
Martinique >> Midi Pyrénées >>
Nord Pas de Calais >> Paca >>
Pays de la Loire >> Picardie >>
Poitou Charentes >> Réunion >>
Rhône-Alpes >>
Le nouveau système d'immatriculation des véhicules est entré en vigueur à partir du 15 avril 2009. Les nouvelles plaques, identiques à l'avant et à l'arrière du véhicule, seront composées de sept caractères (exemple : AA-123-BB) de couleur noire sur fond blanc. Seuls les véhicules de collection disposeront d'un régime dérogatoire pour préserver, sous certaines conditions, leur caractère historique.
Le dispositif de numérotation actuel datait de 1950 et commençait à connaître ses limites, notamment à Paris. Ce nouveau système, qui ne résulte pas d'une directive européenne, est donc censé offrir une solution durable et doit permettre de simplifier les démarches des usagers, essentiellement par l'instauration d'un numéro à vie et la modernisation du système de gestion des cartes grises. Le principe d'un numéro unique lié au véhicule est déjà en vigueur chez la plupart de nos voisins européens : Allemagne, Espagne, Italie, Grande-Bretagne...
Le nouveau système d'immatriculation des véhicules, entré en fonction le 15 avril dernier pour les véhicules neufs, a été reporté au 15 octobre 2009 aux véhicules d'occasion.
Le dispositif de numérotation actuel datait de 1950 et commençait à connaître ses limites, notamment à Paris. Ce nouveau système, qui ne résulte pas d'une directive européenne, est donc censé offrir une solution durable et doit permettre de simplifier les démarches des usagers, essentiellement par l'instauration d'un numéro à vie et la modernisation du système de gestion des cartes grises. Le principe d'un numéro unique lié au véhicule est déjà en vigueur chez la plupart de nos voisins européens : Allemagne, Espagne, Italie, Grande-Bretagne...
Le nouveau système d'immatriculation des véhicules, entré en fonction le 15 avril dernier pour les véhicules neufs, a été reporté au 15 octobre 2009 aux véhicules d'occasion.
ANCIENS - COMBATTANTS. :: Votre 1ère catégorie :: votre premier Forum :: Informations Civiles Diverses
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ven 12 Juil - 0:55 par said bounouakess
» Recherche Famille
Mer 10 Juil - 21:36 par DELRIO
» ( N°100 ) Photos de la Paella de la section FNACA de Bompas 66 . ( Photos de Raphaël ALVAREZ )
Mer 3 Juil - 9:56 par marsouin Châtenay 92
» Utilisation de photos venant de votre forum
Mer 26 Juin - 10:56 par marsouin Châtenay 92
» Ancien combattant.
Sam 24 Fév - 9:18 par Raphaël DELLE-CASE
» ( N° 99 ) Photo de Maurice ROLLAND
Ven 23 Déc - 13:06 par marsouin Châtenay 92
» Nouveau inscrit.
Lun 29 Aoû - 17:31 par marsouin Châtenay 92
» le besoin de contact.
Sam 13 Nov - 16:33 par jeanmarie.lucien@free.fr
» In Memoriam- association militaires disparus de Mourmelon et Valdahon
Sam 2 Oct - 21:18 par KOTCHEFF
» embarqué a la 4°C de karouba en 57 58 59 Mlt.jean-Marie Dersch
Mer 29 Sep - 9:05 par jeanmarie.lucien@free.fr